Informations légales et éditoriales
Le site www.aprogsys.com est édité par :
APROGSYS
Directeur de la publication : [À compléter - Nom du dirigeant]
Contact : contact@aprogsys.com
Le site est hébergé par :
[À compléter - Nom de l'hébergeur]L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive d'APROGSYS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'APROGSYS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
APROGSYS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.aprogsys.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
APROGSYS ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site www.aprogsys.com.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
Le site www.aprogsys.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et vos options de gestion, consultez notre politique relative aux cookies.
Les sites internet pouvant avoir des liens hypertextes vers le site www.aprogsys.com ne sont pas sous le contrôle d'APROGSYS et celle-ci décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur utilisation.
Le site www.aprogsys.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. APROGSYS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur utilisation.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.aprogsys.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Besançon.
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@aprogsys.com
Téléphone : +33 3 81 47 70 38
Courrier : APROGSYS, 14 rue de la Fayette Bâtiment B, 25000 Besançon, France
Dernière mise à jour : Janvier 2025